METTETAL, Bernard

Prin­ci­paux diplômes : Uni­ver­sité de Paris II (Maîtrise de droit, 1970 ; D.E.S. de droit privé, 1971 ; D.E.S. de droit pénal, 1972).

Prin­ci­pales activ­ités passées : — Assur­ance et réas­sur­ance
o Représen­ta­tion du marché de Lon­dres face à des pools français.
o Représen­ta­tion de réas­sureurs du marché français dans le cadre d’un arbi­trage impli­quant le marché améri­cain pour des deman­des impor­tantes.
o Représen­ta­tion d’assureurs français dans des dossiers de pol­lu­tion aux Etats-Unis.
o Représen­ta­tion d’assureurs en matière de police de banque.
o Représen­ta­tion d’assureurs sur des ques­tions de fraude inter­na­tionale à l’assurance.
o Représen­ta­tion de réas­sureurs dans des dossiers d’assurance de film.
o Représen­ta­tion d’assureurs dans le cadre de « Bank pol­i­cy »
- Respon­s­abil­ité du fait des pro­duits
o Représen­ta­tion du marché français en Amérique Latine dans le cadre d’une action en répa­ra­tion pour perte d’exploitation.
o Représen­ta­tion de l’une des plus impor­tantes sociétés français­es et de ses assureurs dans le cadre d’un recours à l’encontre des fab­ri­cants d’un pro­duit élec­tron­ique.

o Représen­ta­tion d’assureurs et de pro­duc­teurs français dans le cadre d’une récla­ma­tion ali­men­taire.
o Représen­ta­tion d’une entre­prise nord-améri­caine et de ses assureurs dans un lit­ige en matière de respon­s­abil­ité du fait des pro­duits impli­quant des process de fab­ri­ca­tion.
- Cap­tive et ART
o Con­seil à des com­pag­nies d’assurance de pre­mier plan pour organ­is­er le fonc­tion­nement de leur cap­tive et gér­er le trans­fert des risques.
o Con­seil en vue de met­tre au point divers pro­grammes ART.

Activ­ité actuelle : Arbi­tre
Avo­cat asso­cié de la SCP HONIG METTETAL NDIAYE, HMN & Part­ners

Spé­cial­ités dans l’as­sur­ance : â – ª Assur­ance et réas­sur­ance
â – ª Respon­s­abil­ité du fait des pro­duits
â – ª RC Pro­duits risques indus­triels
â – ª Cap­tive et ART
â – ª Procé­dures de recouvrement/insolvabilité
â – ª Com­merce inter­na­tion­al
â – ª Pra­tique juridique :
o Droit civ­il (France, Argen­tine, Chili)
o Com­mon law (USA, UK)
o Droit inter­na­tion­al
o Energie et Ressources naturelles

Langues dans lesquelles un arbi­trage peut être mené : 
Français : par­lé, écrit, lu
Anglais : par­lé, écrit, lu
Espag­nol : par­lé, écrit, lu

Date d’a­gré­ment : 27/06/2018